Article 1 – Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les termes et conditions dans lesquels Mr OZIS, artiste indépendant spécialisé dans le domaine du graffiti et de la pop culture des années 1990, propose à la vente des œuvres d’art originales, notamment des tableaux, des illustrations, ainsi que des goodies, via son site web Mr-Ozis.fr. Toute commande passée sur ce site est soumise à l’acceptation inconditionnelle des CGV.

Article 2 – Produits

Les produits proposés à la vente sont des œuvres d’art originales créées par Mr OZIS, ainsi que des goodies. Toutes les œuvres sont présentées sur le site avec une description et un prix.

Article 3 – Commandes

Pour passer une commande, le client doit sélectionner le produit souhaité, l’ajouter au panier, et suivre le processus de commande en fournissant les informations requises. Avant de finaliser la commande, le client doit accepter les présentes CGV.

Article 4 – Prix

Les prix des produits sont affichés sur le site en euros (EUR) et incluent toutes les taxes applicables. Les frais de livraison ne sont pas inclus dans les prix affichés et sont calculés séparément lors du processus de commande.

Article 5 – Paiement

Les paiements sont acceptés par carte de crédit ou tout autre mode de paiement spécifié sur le site. Le paiement est requis au moment de la commande.

Article 6 – Livraison

Les produits sont expédiés à l’adresse de livraison fournie par le client lors de la commande. Les frais de livraison sont à la charge du client et sont calculés en fonction du lieu de livraison.

Article 7 – Droit de Rétractation

Conformément à la législation en vigueur, le client bénéficie d’un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception du produit. Le client doit informer Mr OZIS de sa décision de se rétracter et renvoyer le produit dans son état d’origine. Les frais de retour sont à la charge du client.

Article 8 – Garantie

Les produits vendus sont soumis à la garantie légale de conformité. En cas de défaut ou de non-conformité, le client peut demander un remboursement ou un échange.

Article 9 – Propriété Intellectuelle

Tous les droits de propriété intellectuelle associés aux œuvres vendues sur ce site sont réservés à Mr OZIS.

Article 10 – Protection des Données Personnelles

Les données personnelles collectées dans le cadre des commandes sont traitées conformément à notre politique de confidentialité.

Article 11 – Litiges

En cas de litige, les parties s’efforceront de résoudre le différend à l’amiable. À défaut d’accord, le litige sera soumis à la juridiction compétente conformément aux lois de la France.

Article 12 – Modification des CGV

Mr OZIS se réserve le droit de modifier les présentes CGV. Les modifications seront publiées sur le site et prendront effet immédiatement.

Article 13 – Contact

Pour toute question ou réclamation, le client peut contacter Mr OZIS via les réseaux sociaux ou par e-mail à Ozisbwr@gmail.com.